"la directive europeenne"

290 résultats

Trier par :

Couverture du produit · Droit de la publicité et de la promotion des ventes 2014/2015 - 4e éd.: Dalloz Référence

Livre Droit de la publicité et de la promotion des ventes 2014/2015 - 4e éd.: Dalloz Référence Régis Fabre, Marie-Pierre Bonnet-Desplan, Nicolas Genty et Nadine Sermet

Couverture du produit · La responsabilité environnementale. Prévention, imputation, réparation: Prévention, imputation, réparation

Livre La responsabilité environnementale. Prévention, imputation, réparation: Prévention, imputation, réparation Chantal Cans

Couverture du produit · Natura 2000 et le droit: Aspects juridiques de la sélection et de la conservation des sites Natura 2000 en Belgique et en Franc

Livre Natura 2000 et le droit: Aspects juridiques de la sélection et de la conservation des sites Natura 2000 en Belgique et en Franc Nicolas De Sadeleer et Collectif

Couverture du produit · Code de la route 2012, commenté - 12e éd.: Codes Dalloz Professionnels

Livre Code de la route 2012, commenté - 12e éd.: Codes Dalloz Professionnels Laurent Desessard, Michel Massé et Emmanuel Aubin

Couverture du produit · La consolidation directe, 3e édition 1999. Principes de base

Livre La consolidation directe, 3e édition 1999. Principes de base A. White

Couverture du produit · Code de la protection des données personnelles 2018/2019 - 1re édition

Livre Code de la protection des données personnelles 2018/2019 - 1re édition Zéhina Ait-El-Kadi, Nathalie Maximin, Edouard Geffray et Alexandra Guérin-François

Couverture du produit · Les grands arrêts de la jurisprudence administrative - 18e éd.

Livre Les grands arrêts de la jurisprudence administrative - 18e éd. Marceau Long, Prosper Weil, Guy Braibant, Pierre Delvolvé et Bruno Genevois

Couverture du produit · Code des assurances, code de la mutualité 2021, annoté et commenté. 27e éd.

Livre Code des assurances, code de la mutualité 2021, annoté et commenté. 27e éd. Louis Perdrix

Couverture du produit · Code de la propriété intellectuelle 2015, commenté - 15e éd.

Livre Code de la propriété intellectuelle 2015, commenté - 15e éd. Pierre Sirinelli, Sylviane Durrande, Antoine Latreille, Jeanne Daleau et Nathalie Maximin

Couverture du produit · Code de la protection des données personnelles 2022 4ed - Annoté et commenté

Livre Code de la protection des données personnelles 2022 4ed - Annoté et commenté Edouard Geffray et Alexandra Guérin-François

Couverture du produit · Les conséquences civiles de la contrefaçon des droits de propriété industrielle : Droit français, belge, luxembourgeois, allema

Livre Les conséquences civiles de la contrefaçon des droits de propriété industrielle : Droit français, belge, luxembourgeois, allema Caroline Rodà

Couverture du produit · Les contrats de la pratique bancaire suisse. 4ème édition

Livre Les contrats de la pratique bancaire suisse. 4ème édition Daniel Guggenheim

Couverture du produit · La loi et les usages de l'eau.: Actes du colloque organisé par la SAF-Agriculteurs de France et l'Association Française de Droi

Livre La loi et les usages de l'eau.: Actes du colloque organisé par la SAF-Agriculteurs de France et l'Association Française de Droi Collectif

Couverture du produit · Produits cosmétiques, édition 2004

Livre Produits cosmétiques, édition 2004 Journaux officiels

Couverture du produit · Code des entreprises en difficulté 2020: A jour de la loi du 22 mai 2019 dite loi Pacte

Livre Code des entreprises en difficulté 2020: A jour de la loi du 22 mai 2019 dite loi Pacte Corinne Saint-Alary Houin

Couverture du produit · Code des assurances

Livre Code des assurances Collectif, Bernard Beignier et Jean-Michel Do Carmo Silva

Couverture du produit · L'Europe des marchés publics: Marchés publics et concessions en droit communautaire

Livre L'Europe des marchés publics: Marchés publics et concessions en droit communautaire Laurent Richer

Couverture du produit · L'européanisation de la justice pénale: Actes du colloque organisé le 16 octobre 2015 par le Centre de recherche en droit privé

Livre L'européanisation de la justice pénale: Actes du colloque organisé le 16 octobre 2015 par le Centre de recherche en droit privé Collectif, Gildas Roussel et François-Xavier Roux-Demare

Couverture du produit · Hold-up à Bruxelles

Livre Hold-up à Bruxelles José BOVÉ

Couverture du produit · L'EUROPE FACE AU COMMERCE ET AUX ECHANGES ELECTRONIQUES : QUELS ENJEUX POUR LES ENTREPRISES ? Actes de la journée du 10 juin 99

Livre L'EUROPE FACE AU COMMERCE ET AUX ECHANGES ELECTRONIQUES : QUELS ENJEUX POUR LES ENTREPRISES ? Actes de la journée du 10 juin 99 Collectif

Couverture du produit · Droit bancaire. Institutions- Comptes- Opérations- Services

Livre Droit bancaire. Institutions- Comptes- Opérations- Services Christian Gavalda et Jean Stoufflet

Couverture du produit · Lutte contre le travail illégal : rapport d'activité, 1998

Livre Lutte contre le travail illégal : rapport d'activité, 1998 Ministère Emploi et Solidarité

Couverture du produit · Espèces animales - Cahiers d'habitats, tome 7

Livre Espèces animales - Cahiers d'habitats, tome 7 Ministère de l'Ecologie

Couverture du produit · Savoir/Agir, N° 18, Décembre 2011 : L'Europe à vau-l'eau ?

Livre Savoir/Agir, N° 18, Décembre 2011 : L'Europe à vau-l'eau ? Collectif

Résultats par page :

Vous n'avez pas trouvé l'article que vous cherchiez ?

Activez les notifications dans votre compte pour être alerté dès qu'il est en stock.

Créer une alerte