"contentieux"

40 résultats

Trier par :

Couverture du produit · Le contentieux des marchés publics

Livre Le contentieux des marchés publics

Catherine Bergeal et Frédéric Lenica

Couverture du produit · Contentieux administratif: 3e édition

Livre Contentieux administratif: 3e édition

Dominique Turpin

Couverture du produit · Contentieux administratif (ancienne édition)

Livre Contentieux administratif (ancienne édition)

Couverture du produit · Les dépens dans le contentieux communautaire

Livre Les dépens dans le contentieux communautaire

Stéphane Mail-Fouilleul et Koen Lenaerts

Couverture du produit · La pratique du contentieux administratif (ancienne édition)

Livre La pratique du contentieux administratif (ancienne édition)

Daniel Chabanol

Couverture du produit · L'Union européenne: Institutions, ordre juridique, contentieux

L'Union européenne: Institutions, ordre juridique, contentieux

Couverture du produit · LA RÉFORME DU SYSTÈME DE CONTRÔLE: CONTENTIEUX DE LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME.

Livre LA RÉFORME DU SYSTÈME DE CONTRÔLE: CONTENTIEUX DE LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME.

FLAUSS J.-F. COHEN-JONATHAN G.

Couverture du produit · Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux DECF 2 : Annales 2005

Livre Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux DECF 2 : Annales 2005

Jean-François Bocquillon

Couverture du produit · Le contentieux devant les juridictions de la tarification sanitaire et sociale: Une tarification en évolution, l'efficacité de

Livre Le contentieux devant les juridictions de la tarification sanitaire et sociale: Une tarification en évolution, l'efficacité de

Grégory Aubry et Vincent Rousselet

Couverture du produit · Droit fiscal : Impôt sur le revenu, BIC, Impôt sur les sociétés, TVA, ISF, Contr^^ole et contentieux fiscal

Livre Droit fiscal : Impôt sur le revenu, BIC, Impôt sur les sociétés, TVA, ISF, Contr^^ole et contentieux fiscal

Thierry Lamulle

Couverture du produit · Obligations et responsabilités du banquier

Livre Obligations et responsabilités du banquier

Richard Routier

Couverture du produit · Les grandes décisions du Conseil constitutionnel : Edition 2005

Livre Les grandes décisions du Conseil constitutionnel : Edition 2005

Louis Favoreu, Loïc Philip et André Roux

Couverture du produit · Notes d'arrêts de Marcel Waline. Volume 2 - L'action de l'administration (police - service public - (2)

Notes d'arrêts de Marcel Waline. Volume 2 - L'action de l'administration (police - service public - (2)

Marcel Waline et Daniel Labetoulle

Couverture du produit · Les baux commerciaux

Livre Les baux commerciaux

Couverture du produit · Divorce : modèles d'actes: Formules commentées - A jour de la loi du 26 mai 2004 et des décrets du 29 octobre 2004

Livre Divorce : modèles d'actes: Formules commentées - A jour de la loi du 26 mai 2004 et des décrets du 29 octobre 2004

Sylvain Thouret

Couverture du produit · Droit administratif

Livre Droit administratif

Couverture du produit · La Josacine empoisonnée

Livre La Josacine empoisonnée

Christophe Hondelatte, Marie-Sophie Tellier et Hugues Raffin

Couverture du produit · Relations juridiques DECF 2

Livre Relations juridiques DECF 2

Paulette Bauvert et Nicole Siret

Couverture du produit · Pouvoirs, N° 115 : La Turquie

Livre Pouvoirs, N° 115 : La Turquie

Couverture du produit · Le nouveau droit du commerce électronique : La loi pour la confiance dans l'économie numérique et la protection du cyberconsomm

Livre Le nouveau droit du commerce électronique : La loi pour la confiance dans l'économie numérique et la protection du cyberconsomm

Thibault Verbiest et Marc Lolivier

Couverture du produit · Guide pratique des agents territoriaux

Livre Guide pratique des agents territoriaux

Georges-Daniel Marillia

Couverture du produit · Grands systèmes de droit étrangers - 5e éd.

Livre Grands systèmes de droit étrangers - 5e éd.

Couverture du produit · Droit public de la concurrence

Livre Droit public de la concurrence

Sophie Nicinski

Couverture du produit · Précis de droit fiscal de la famille (ancienne édition)

Livre Précis de droit fiscal de la famille (ancienne édition)

Frédéric Douet

Vous n'avez pas trouvé l'article que vous cherchiez ?

Activez les notifications dans votre compte pour être alerté dès qu'il est en stock.

Créer une alerte