Code du patrimoine 2017, annoté et commenté - Nouveauté

Dalloz
2017
76,75 €
État : Très bon Ancien livre de bibliothèque. Salissures sur la tranche. Edition 2017.

À propos

Les + de l'édition 2017 : - le code officiel est enrichi de bibliographies, de commentaires explicatifs et de notes de jurisprudence ; - des commentaires pédagogiques et fournis de spécialistes de la matière éclairent le lecteur ; - le code est également enrichi, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et Internet. Pour la première fois en version papier le code du patrimoine rejoint la collection des codes Dalloz. Le code du patrimoine Dalloz présente le code officiel réglementant la gestion des biens (mobiliers, immobiliers et immatériels) présentant un intérêt historique, artistique, archéologique, esthétique et scientifique ou technique, enrichi de bibliographies, de notes de jurisprudences et de commentaires explicatifs. Cette première édition est notamment à jour des textes suivants : - la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine ; - le décret du 8 février 2017 relatif au Conseil national de la recherche archéologique et aux commissions territoriales de la recherche archéologique ; - le décret du 29 mars 2017 relatif au patrimoine mondial, aux monuments historiques et aux sites patrimoniaux remarquables ; - le décret du 31 mars 2017 relatif aux labels "Pôle national de référence" et "Pôle national de référence numérique".
  • Jusqu'à 15 % de vos achats sont reversés à nos partenaires caritatifs. En savoir plus

  • Votre achat contribue à réaliser notre mission : "diffuser la passion de la culture. Avec chacun, pour tous". En offrant une seconde vie à ces produits, vous réduisez le gaspillage de papier et soutenez les actions de nos associations partenaires.

  • Livraison gratuite à partir de 20€ d'achat (en France métropolitaine)

    Colis Privé Colissimo Chronopost
  • Retours jusqu'à 30 jours après l'achat

  • Besoin d'aide ? Obtenez une réponse de notre service d'assistance dans les 24 heures pendant les jours ouvrables.

  • Paiement sécurisé

  • Acheter sur Amazon

  • Éditeur
    Dalloz
  • ISBN-10
    2247172172
  • ISBN-13
    9782247172177
  • Format
    Broché
  • Année
    2017
  • Edition
    Edition 2017
  • Pages
    664
  • État
    Très bon
  • Description
    Ancien livre de bibliothèque. Salissures sur la tranche. Edition 2017.
  • Artiste
    Suzanne Sprungard, Marie Cornu et Vincent Négri
  • Référence
    E-870-555

  • Notre mission est de "Diffuser la passion de la culture. Avec chacun, pour tous." Cela signifie que chaque achat que vous effectuez chez nous contribue à la réalisation de cette mission ambitieuse.

    Acheter sur ammareal.fr va au-delà de l'acte d'achat lui-même. C'est un engagement en faveur de la culture, de l'éducation, de l'inclusion sociale, de la durabilité environnementale et de l'économie circulaire. Rejoignez-nous dans notre mission et faites partie de la communauté qui partage notre passion pour la culture et notre engagement envers un monde meilleur pour tous.

  • Un produit culturel d'occasion est un bien culturel préalablement possédé par un tiers et qui est proposé à la vente. Ces produits comprennent des livres, des CD, des DVD et d'autres supports culturels. Ils sont soigneusement vérifiés pour s'assurer de leur qualité et de leur état avant d'être mis en vente sur notre site. En choisissant des produits culturels d'occasion, vous contribuez à la réduction de la consommation de ressources et à la promotion d'une démarche écocitoyenne en prolongeant la durée de vie des biens culturels existants.
  • Les produits que vous trouvez sur notre site proviennent de diverses sources écocitoyennes, notamment des particuliers, des bibliothèques, des médiathèques, des associations, des entreprises et d'autres partenaires engagés dans une démarche de durabilité. Nous mettons un point d'honneur à promouvoir la réutilisation et le recyclage des biens culturels, contribuant ainsi à la préservation de l'environnement tout en offrant des produits culturels de qualité à nos clients.
  • Notre politique de retour est conçue pour garantir votre satisfaction en tant que client. Chez ammareal.fr, nous comprenons que parfois, un article peut ne pas répondre à vos attentes. C'est pourquoi nous vous offrons la flexibilité d'une politique de retour pouvant aller jusqu'à 30 jours.

    Retrouvez plus d’informations sur notre page dédiée à la politique de retour .

  • Nous offrons deux modes de paiement pratiques pour faciliter vos achats :

    Paiement par carte bancaire : Nous acceptons les principales cartes de crédit et de débit, ce qui vous permet de régler vos achats en toute sécurité et simplicité en utilisant votre carte préférée.

    PayPal: Si vous préférez utiliser PayPal, vous pouvez sélectionner cette option lors de la finalisation de votre commande. PayPal offre une sécurité accrue pour vos transactions en ligne.

Couverture du produit · Code du patrimoine 2017, annoté et commenté - Nouveauté
Code du patrimoine 2017, annoté et commenté - Nouveauté 76,75 €
Chargement...