Code du sport 2014, commenté avec cédérom - 9e éd.
Grégory Durand, Jean-Pierre Karaquillo, Nathalie Bourzat-Alaphilippe, Franck Lagarde, Florence Peyer, Prune Rocipon, Jean-Philippe Dubey, Antoine Marcelaud, Jean-Christophe Breillat et Charles Dudognon
- Dalloz
- 2014
À propos
L'édition 2014 du Code du sport Dalloz présente la codification officielle complète de la matière, incluant les évolutions de l'année écoulée, dont les plus marquantes sont l'établissement du profil biologique des sportifs issu du décret du 27 décembre 2013, ou encore les impacts de la loi Hamon du 17 mars 2014 en matière de paris sportifs.L'ensemble du Code est enrichi d'annotations de jurisprudence et de vastes commentaires explicatifs.Les textes non codifiés qui forment un complément nécessaire à la compréhension de la matière sont classés dans un Appendice thématique (associations, enseignement des A.P.S, manifestations sportives, responsabilité, sports de nature, etc...) contenant également les textes importants issus du Mouvement sportif tels que la Charte olympique, le Code de l'arbitrage international et Règlement de la chambre arbitrale du sport du CNOSF, le Code mondial antidopage, les propositions de conciliation du CNOSF et sentences du Tribunal arbitral du sport, ou encore la Convention collective nationale du sport. Un cédérom attaché à la fin de l'ouvrage permet de consulter le texte intégral de 1 100 arrêts mentionnés dans l'ouvrage, et de faire des recherches documentaires sur la totalité du code et de ses annexes, annotations de jurisprudence et commentaires compris. Nota : Le présent ouvrage est porteur d'une double nouveauté éditoriale. Vous la découvrirez en activant la clé de 12 caractères - figurant sur l'étiquette de la couverture - selon les modalités expliquées sur les pages de garde au début de l'ouvrage : Une offre bi-média : en plus de l'ouvrage imprimé, vous disposez, sur tout terminal connecté à internet, de la version feuilletable de votre code ; Une lettre d'actualité : la totalité des textes nouveaux impactant le code, présentés dans leur forme consolidée, ainsi que les résumes des dernières décisions de jurisprudence essentielles, vous sont adressés par courriel rous les quatre mois.-
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ÉditeurDalloz
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ISBN-102247137903
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ISBN-139782247137909
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FormatRelié
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Année2014
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Edition9e édition
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Pages1724
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ÉtatBon
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DescriptionAncien livre de bibliothèque. Edition 2014.
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AuteurGrégory Durand, Jean-Pierre Karaquillo, Nathalie Bourzat-Alaphilippe, Franck Lagarde, Florence Peyer, Prune Rocipon, Jean-Philippe Dubey, Antoine Marcelaud, Jean-Christophe Breillat et Charles Dudognon
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TypologiesLivre
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RéférenceF-839-472
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