Couverture du produit · Code de la propriété intellectuelle 2019, annoté et commenté - 19e ed.
Spécifications

Code de la propriété intellectuelle 2019, annoté et commenté - 19e ed.

Sylviane Durrande, Antoine Latreille, Nathalie Maximin et Pierre Sirinelli

Dalloz
2019
29,24 €
État : Très bon Petite(s) trace(s) de pliure sur la couverture. Salissures sur la tranche. Edition 2019.
Même produit, autres offres :

À propos

Les + de l'édition 2018 : Commentaires explicatifs et richesse des annotations de la jurisprudence nationale et européenne Appendice thématique organisé autours des deux composantes de la matière : la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle (brevets, marques ...) Code enrichi, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et Internet Nouveau : avec Dalloz Connect, accédez à votre Code depuis Word© A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, cette 19e édition du Code de la propriété intellectuelle Dalloz est à jour notamment : - des règlements délégué et d'exécution du 5 mars 2018 complétant et précisant les modalités d'application du règlement du 14 juin 2017 sur la marque de l'Union européenne, - de l'ordonnance du 9 mai 2018 et du décret du 31 mai 2018 relatifs au européen à effet unitaire et à la juridiction unifiée du brevet, - de l'arrêté du 3 août 2018 relatif au remboursement de la rémunération pour copie privée.

  • Jusqu'à 15 % de vos achats sont reversés à nos partenaires caritatifs. En savoir plus

  • Votre achat contribue à réaliser notre mission : "diffuser la passion de la culture. Avec chacun, pour tous". En offrant une seconde vie à ces produits, vous réduisez le gaspillage de papier et soutenez les actions de nos associations partenaires.

  • Livraison gratuite à partir de 30€ d'achat (en France métropolitaine)

    Colis Privé Colissimo Chronopost

  • Retours jusqu'à 30 jours après l'achat

  • Besoin d'aide ? Obtenez une réponse de notre service d'assistance dans les 24 heures pendant les jours ouvrables.

  • Paiement sécurisé

  • Acheter sur Amazon

  • Éditeur
    Dalloz
  • ISBN-10
    2247186211
  • ISBN-13
    9782247186211
  • Format
    Broché
  • Année
    2019
  • Edition
    Edition 2019
  • Pages
    2562
  • État
    Très bon
  • Description
    Petite(s) trace(s) de pliure sur la couverture. Salissures sur la tranche. Edition 2019.
  • Artiste
    Sylviane Durrande, Antoine Latreille, Nathalie Maximin et Pierre Sirinelli
  • Collection
    Codes Dalloz
  • Langue
    Français
  • Date de publication originale
    23/01/2019
  • Dimensions (à titre indicatif)
    Largeur :14 cm hauteur : 20.2 cm *information non contractuel
  • Prix d'origine
    95,00 €
  • Typologies
    Livre
  • Référence
    E-417-730

  • Notre mission est de "Diffuser la passion de la culture. Avec chacun, pour tous." Cela signifie que chaque achat que vous effectuez chez nous contribue à la réalisation de cette mission ambitieuse.

    Acheter sur ammareal.fr va au-delà de l'acte d'achat lui-même. C'est un engagement en faveur de la culture, de l'éducation, de l'inclusion sociale, de la durabilité environnementale et de l'économie circulaire. Rejoignez-nous dans notre mission et faites partie de la communauté qui partage notre passion pour la culture et notre engagement envers un monde meilleur pour tous.

  • Un produit culturel d'occasion est un bien culturel préalablement possédé par un tiers et qui est proposé à la vente. Ces produits comprennent des livres, des CD, des DVD et d'autres supports culturels. Ils sont soigneusement vérifiés pour s'assurer de leur qualité et de leur état avant d'être mis en vente sur notre site. En choisissant des produits culturels d'occasion, vous contribuez à la réduction de la consommation de ressources et à la promotion d'une démarche écocitoyenne en prolongeant la durée de vie des biens culturels existants.

  • Les produits que vous trouvez sur notre site proviennent de diverses sources écocitoyennes, notamment des particuliers, des bibliothèques, des médiathèques, des associations, des entreprises et d'autres partenaires engagés dans une démarche de durabilité. Nous mettons un point d'honneur à promouvoir la réutilisation et le recyclage des biens culturels, contribuant ainsi à la préservation de l'environnement tout en offrant des produits culturels de qualité à nos clients.

  • Notre politique de retour est conçue pour garantir votre satisfaction en tant que client. Chez ammareal.fr, nous comprenons que parfois, un article peut ne pas répondre à vos attentes. C'est pourquoi nous vous offrons la flexibilité d'une politique de retour pouvant aller jusqu'à 30 jours.

    Retrouvez plus d’informations sur notre page dédiée à la politique de retour .

  • Nous offrons deux modes de paiement pratiques pour faciliter vos achats :

    Paiement par carte bancaire : Nous acceptons les principales cartes de crédit et de débit, ce qui vous permet de régler vos achats en toute sécurité et simplicité en utilisant votre carte préférée.

    PayPal: Si vous préférez utiliser PayPal, vous pouvez sélectionner cette option lors de la finalisation de votre commande. PayPal offre une sécurité accrue pour vos transactions en ligne.

Couverture du produit · Code de la propriété intellectuelle 2019, annoté et commenté - 19e ed.
Code de la propriété intellectuelle 2019, annoté et commenté - 19e ed. 29,24 € 95,00 €

Ammareal vous recommande

Découvrir l'auteur / Découvrir la catégorie
Découvrir l'auteur Découvrir la catégorie