Le droit d'auteur adapté à l'univers numérique: Analyse de la loi Belge du 22 mais 2005
Carine Doutrelepont et François Dubuisson
- Emile Bruylant
- 2008
À propos
Le droit d'auteur adapté à l'univers numérique Analyse de la loi belge du 22 mai 2005 Le développement des technologies de l'information a entraîné de nombreux bouleversements dans la société, en offrant des nouveaux outils d'accès à la connaissance et en ouvrant des modes d'exploitation diversifiés à l'industrie culturelle. Ces bouleversements ont conduit à une adaptation du droit d'auteur au nouvel environnement numérique et à une nécessaire conciliation des droits des auteurs avec les intérêts des utilisateurs. La directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information, du 22 mai 2001, contraint les législateurs nationaux à tenir compte de ces changements. Elle est transposée en droit belge par la loi du 22 mai 2005 qui réalise une profonde modification de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins.À l'aide de nombreux spécialistes, ce livre analyse les transformations intervenues, à la suite de la transposition de la directive, en suivant une approche critique et scientifique, inspirée par un souci d'objectivité. Les différentes contributions ont été présentées lors du colloque Le choc numérique : les droits d'auteur au coeur de la mondialisation, organisé au Sénat en décembre 2005, et ont été enrichies par les évolutions ultérieures de la doctrine et de la jurisprudence. Nieuw auteursrecht voor de digitale wereld Analyse van de belgische wet van 22 mei 2005 De ontwikkeling van de informatietechnologie heeft verschillende ingrijpende veranderingen binnen de samenleving tot stand gebracht, door nieuwe middelen aan te bieden waardoor toegang tot kennis kan verkregen worden alsmede tal van exploitatiemogelijkheden voor de culturele industrie te creëren. Deze veranderingen hebben geleid tot een aanpassing van het auteursrecht aan de nieuwe digitale omgeving alsook tot een noodzakelijke balans tussen de rechten van auteurs en de belangen van de gebruikers. De Europese richtlijn betreffende de harmonisatie van bepaalde aspecten van het auteursrecht en de naburige rechten in de informatiemaatschappij van 22 mei 2001, dwong de nationale wetgevers er toe om rekening met deze veranderingen te houden. Deze richtlijn werd in Belgisch recht omgezet door de wet van 22 mei 2005 die de wet van 30 juni 1994 betreffende het auteursrecht en de naburige rechten op talrijke punten grondig gewijzigd heeft.Met de hulp van talrijke specialisten, analyseert dit boek de wijzigingen aan de Auteurwet, naar aanleiding van de omzetting van de richtlijn. Hierbij wordt een kritische en wetenschappelijke benadering gevolgd, geïnspireerd door een verlangen naar objectiviteit. De verschillende bijdragen werden voorgesteld tijdens het colloquium De toekomst van het auteursrecht, georganiseerd door de Senaat in december 2005, en werden aangevuld door verdere evoluties in rechtsleer en rechtspraak.-
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ÉditeurEmile Bruylant
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ISBN-102802725564
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ISBN-139782802725565
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FormatBroché
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Année2008
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Edition01
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Pages314
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ÉtatTrès bon
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AuteurCarine Doutrelepont et François Dubuisson
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LangueFrançais
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TypologiesLivre
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RéférenceG-441-029
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