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André Lucas - Propriété littéraire et artistique
Référence B-588-301
ISBN-10 2247017916
ISBN-13 9782247017911
Format Broché
Pages 135

Livre d'occasion

Propriété littéraire et artistique

de André Lucas

Édition 1994
Chez Dalloz
B Bon
Ancien livre de bibliothèque. Edition 1994.
RÉSUMÉ

Jadis tenu pour accessoire, la propriété littéraire et artistique, qui inclut le droit d'auteur et les droits voisins du droit d'auteur, est en passe de devenir une discipline majeure. C'est qu'elle met en cause des enjeux économiques et culturels essentiels, notamment dans l'audiovisuel. Son intérêt vient aussi de ce qu'elle est en constant renouvellement, ne serait-ce qu'en raison de l'incidence des nouvelles technologies. Ce livre veut à la fois donner quelques clés pour comprendre l'évolution de la matière et en présenter les traits essentiels. Pour le droit d'auteur, il s'agit d'abord d'en cerner le champ d'application, ce qui renvoie à la difficile définition de l'œuvre et de l'originalité, et d'en déterminer les bénéficiaires, puis d'analyser les prérogatives (droits patrimoniaux et droit moral) reconnues par la loi, en mettant l'accent sur les contrats d'exploitation et la gestion collective des droits. Pour les droits voisins du droit d'auteur, qui sont accordés aux artistes-interprètes, aux producteurs de phonogrammes et vidéogrammes et aux entreprises de communication audiovisuelle, il s'agit d'abord de les situer globalement par rapport au droit d'auteur, puis d'en décrire le contenu pour chacune de ces trois catégories.

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